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Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Fixe le traitement des députés à la fédération nationale
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 18 août 1790
- Sujet
- Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Sujet
- Juges de Paix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du District d'Aix
Invitant tous les bons citoyens à se rendre aux assemblées primaires et rappelant les décrets et instructions réglant lesdites assemblées
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 juin 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 20 août 1791
- Sujet
- France. Tribunal de commerce (Aix-en-Provence) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 13 mars 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 17 mars 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 27 avril 1792
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Relatif à la grande & petite voirie
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 5 mai 1792
- Sujet
- Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
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